Déposée le 9 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTER FOODS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POMETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTER FOODS domicilié(e) Lieudit "Saint Nicolas", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2098462) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 810 022 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2098462) - France.
La marque POMETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTER FOODS (SARL) - Lieudit "Saint Nicolas", 45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL (dossier no 2098462) - France - SIREN 311810022
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2098462) - France
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1997 n°2098462 - Publication au BOPI 1997-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°324884 - Publication au BOPI 2001-03-06
Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285065 - Publication au BOPI 1999-09-22
Pomme de terre et riz
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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